Mentions légales

Éditeur :

CocciMarket | Supérettes
Directeur de la publication : Jacky BELOUIN

CocciMarket
Place du Heraut
85200  MERVENT

Tel. 09 67 22 53 04

SARL unipersonnelle
SIRET 75261349700011
APE 4711C
Capital social de 10 000,00 €

Conception graphique :

Sitadi | Créateur de site internet
Ida BONNIN
Tel. 06 45 04 17 38 – www.sitadi.fr

Déclaration :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à CocciMarket. L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait du formulaire présent sur le site superette-mervent.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à CocciMarket, Place du Heraut, 85200  MERVENT.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Hébergement du site :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Cookies :

Un service d’analyse d’audience (Google Analytics) est installé sur ce site. A cet effet, des cookies peuvent s’installer sur votre logiciel de navigation.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies :

  • Internet Explorer : Outil > Options internet > Confidentialité > Bloquer tous les cookies> Ok.
  • Chrome : Menu (trois lignes horizontales en haut à droite de votre navigateur) > Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Confidentialité > Préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Firefox: Outils > Options >Vie privée
  • Safari: Préférences > Sécurité > Accepter les cookies

Copyright et Propriété intellectuelle :

Les éléments figurant sur le site superette-mervent.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute copie ou exploitation des textes, logos, images, graphiques, photos présents sur le site de CocciMarket, sans l’accord formel de CocciMarket, préalable et écrit, est interdite.

Droit applicable :

Site soumit au droit français.

Photos d’illustrations :

fr.123rf.com/profile_suksao

By 3268zauber (Own work) [CC BY-SA 3.0 (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0) or GFDL (http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html)], via Wikimedia Commons.